Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAMEA
ADEVIA, SAEM

Numéro de dépôt :
3681508
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
TRAMEA de ADEVIA

Présentation de la marque TRAMEA

Déposée le 5 octobre 2009 par la société ADEVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAMEA »

Le déposant est la société ADEVIA domicilié(e) 2 rue Joseph Marie Jacquard - 62803 - LIEVIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 910 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEVIA domicilié(e) 2 rue Joseph Marie Jacquard - 62803 - LIEVIN CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMEA est expirée depuis le 5 octobre 2019.

ADEVIA a également déposé les autres marques suivantes : IMEVIA , TERRITOIRES SOIXANTE-DEUX , TRAMÉA , TERRITOIRES SOIXANTE-DEUX


ADEVIA, SAEM - 2 rue Joseph Marie Jacquard - 62803 - LIEVIN CEDEX - France - SIREN 327910634


ADEVIA - 2 rue Joseph Marie Jacquard - 62803 - LIEVIN CEDEX - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Transport ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.